Portail d'apprentissage — Évaluer les SCIA

Les SCIA sont un concept qui reflète la nécessité d'une approche systémique pour améliorer les systèmes de connaissances et d'innovation dans l'agriculture et les zones rurales. Il a évolué vers ce qui est actuellement utilisé dans la politique de l'UE comme un concept décrivant les différents acteurs et sources de connaissances qui interagissent pour permettre la production continue de nouvelles connaissances et d'innovations.

La définition des SCIA dans le règlement (UE) n° 2021/2115 les décrit comme « les flux combinés des organisations et de connaissances entre les personnes, les organisations et les institutions qui utilisent et produisent des connaissances pour l’agriculture et les domaines connexes ».

Cette définition simplifie une approche plus globale des SCIA qui englobe tous les acteurs de l'agriculture et des domaines et organisations connexes. Ces acteurs comprennent les agriculteurs, les sylviculteurs, les organisations et coopératives d'agriculteurs et de sylviculteurs, les conseillers, les chercheurs, les formateurs, les entrepreneurs ruraux, les organisations non gouvernementales (ONG), les autorités publiques, etc. Ensemble, ils génèrent, partagent et utilisent les connaissances et l'innovation pour l'agriculture et les domaines connexes tels que les zones rurales, les chaînes de valeur, le paysage, l'environnement, le climat, la biodiversité, les consommateurs et les citoyens, les systèmes alimentaires et non alimentaires, y compris les chaînes de transformation et de distribution, etc.

Dans la PAC 2023-2027, l'approche stratégique des SCIA a été inscrite pour la première fois dans l'architecture politique en contribuant à l'objectif transversal (CCO) de modernisation, de partage des connaissances, d'innovation et de numérisation. Dans les plans stratégiques relevant de la PAC, les États membres affichent leur approche stratégique des SCIA, qui contribuera à la réalisation de l'objectif transversal. Ils décrivent la structure organisationnelle des SCIA et la manière dont les services de conseil, la recherche et les Réseaux nationaux de la PAC coopéreront pour fournir des conseils, des flux de connaissances et des services d'innovation.

L'approche stratégique des SCIA se traduit dans la pratique par l'utilisation et la combinaison de trois types d'interventions qui, ensemble, contribuent au bon fonctionnement des SCIA. Ces interventions sont les suivantes :

L'approche stratégique des SCIA, conformément à l'article 114 (a) du règlement (UE) 2021/2115, est l'une des pierres angulaires de l'objectif transversal et les exigences légales découlent de ces textes applicables à l'évaluation de cet objectif transversal. Par exemple, l'annexe 1 du règlement d'exécution (UE) 2022/1475 considère les SCIA comme l'un des éléments clés à prendre en compte lors de l'évaluation de l'efficacité de l'objectif transversal. Notamment, les États membres sont censés évaluer les interventions liées aux SCIA et leur impact sur l'adoption de l'innovation par les agriculteurs sur la base du soutien apporté à leurs actions stratégiques en matière de SCIA.

En outre, comme indiqué à l'article 2 (d) du règlement d'exécution (UE) 2022/1475, sur la base des besoins d'évaluation des États membres et compte tenu de la logique d'intervention et de la mise en œuvre du Plan stratégique relevant de la PAC, les SCIA peuvent être considérés comme un thème spécifique à évaluer dans le cadre de l'évaluation des Plans stratégiques relevant de la PAC.

Les lignes directrices « évaluation de l'approche stratégique des SCIA dans les plans stratégiques relevant de la PAC » proposent un cadre d'évaluation comportant plusieurs éléments clés pour évaluer la contribution de l'approche stratégique des SCIA à la réalisation de l'objectif transversal relatif à la modernisation de l'agriculture et des zones rurales. Pour chacun des éléments clés recommandés dans les lignes directrices, des facteurs de réussite pertinents et des indicateurs possibles sont également proposés. Les États membres peuvent choisir les facteurs en fonction de la logique d'intervention de l'objectif transversal dans leurs plans stratégiques relevant de la PAC et de leurs besoins d'évaluation.

En ce qui concerne le calendrier des évaluations, l'approche stratégique des SCIA doit être évaluée au cours de la période de mise en œuvre 2023-2027 et ex post. En principe, sur la base de la logique d'intervention générale des SCIA dans les plans stratégiques relavant de la PAC, la recommandation est d'évaluer l'approche stratégique des SCIA en continu pour saisir les différents aspects de sa conception globale, de sa mise en œuvre et de sa contribution à l'objectif transversal et aux objectifs spécifiques des Plans stratégiques relevant de la PAC.

Phases d'évaluation de l'approche stratégique des SCIA

L'évaluation de l'approche stratégique SCIA peut être organisée en six phases, comme le montre le schéma.

L'approche de la théorie du changement pour évaluer les SCIA

L'approche stratégique des SCIA est un système complexe lié au contexte de chaque État membre. C'est pourquoi l'approche de la théorie du changement est recommandée pour l'évaluation des SCIA en raison de sa capacité à saisir l'interconnexion des différentes interventions et de leurs effets. Elle permet la production systématique de connaissances spécifiques fondées sur des preuves qui faciliteront l'apprentissage collectif des acteurs concernés par les SCIA, y compris les autorités de gestion. Cela permettra également de réfléchir aux différentes caractéristiques des SCIA dans les États membres.

Le point de départ d'une évaluation théorique est toujours une chaîne de causalité ou une théorie du changement qui explique comment et pourquoi l'intervention fonctionnera et devrait aboutir aux résultats escomptés. (En savoir plus sur les approches fondées sur la théorie)

La théorie du changement est une bonne approche pour évaluer l'efficacité des interventions. L'évaluation de l'efficacité permet de déterminer dans quelle mesure les interventions répondent aux objectifs politiques. L'approche de l'évaluation de la théorie du changement répond à une question clé liée à l'efficacité : comment et dans quelle mesure les objectifs fixés ont-ils été atteints ? (Par exemple, dans quelle mesure l'approche stratégique des SCIA contribue-t-elle à la réalisation de l'objectif transversal ? Dans quelle mesure l'approche stratégique des SCIA a-t-elle contribué au développement des capacités ?)

L'application de la théorie du changement à l'évaluation de l'approche stratégique des SCIA comporte les étapes suivantes :

Étape 1 - Phase d'orientation :